Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le chalet, bureau partagé
Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul

Numéro de dépôt :
4669136
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
Le chalet, bureau partagé de Raphaël Ruffier-Fossoul

Présentation de la marque Le chalet, bureau partagé

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le chalet, bureau partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul domicilié(e) 30, Rue Tete d'or - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le chalet, bureau partagé, Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul domicilié(e) 13 cours Verdun-Gensoul - 69002 - Lyon - France.

La marque Le chalet, bureau partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chalet, bureau partagé arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

Raphaël Ruffier-Fossoul a également déposé les autres marques suivantes : L'arrière-cour


Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul - 30, Rue Tete d'or - 69006 - Lyon - France


Le chalet, bureau partagé, Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul - 13 cours Verdun-Gensoul - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 19 octobre 2020 - Retrait partiel n°798440 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; À l'exclusion de toute exploitation dans le cadre d'Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées dépendantes et de maisons de retraite ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; À l'exclusion de toute exploitation dans le cadre d'Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées dépendantes et de maisons de retraite ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; À l'exclusion de toute exploitation dans le cadre d'Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées dépendantes et de maisons de retraite ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ; À l'exclusion de toute exploitation dans le cadre d'Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées dépendantes et de maisons de retraite.